Risques naturels : Côte-d'Or
Risques naturels à Grosbois-en-Montagne
Grosbois-en-Montagne a fait l'objet d'un arrêté de catastrophe naturelle, qui ne concernait pas la sécheresse, mais le BRGM y cartographie un aléa argiles moyen.
Données Géorisques mises à jour en
Un seul arrêté, pris pour inondation en 1986.
Depuis les premiers relevés, Grosbois-en-Montagne cumule 1 reconnaissance de catastrophe naturelle, mais aucune au titre de la sécheresse à ce jour. Sur l'ensemble des catastrophes naturelles, la commune se classe 521e sur 698 en Côte-d'Or, en dessous de la moyenne départementale (2,6).
Selon la cartographie nationale du BRGM, le sol de Grosbois-en-Montagne présente un aléa moyen au retrait-gonflement des argiles. Aucune reconnaissance de catastrophe naturelle sécheresse n'a encore été prononcée, mais la nature du sol, elle, est bien là : c'est le terrain qui fissure, pas l'arrêté. Géorisques signale par ailleurs sur le territoire communal : les inondations, les remontées de nappe et les séismes. La commune est classée en zone de sismicité 1 sur 5 (sismicité très faible). Le potentiel radon est en revanche faible (catégorie 1 sur 3), le niveau le plus bas de la classification de l'IRSN.
Il faut savoir ce que recouvre un arrêté. Un arrêté de catastrophe naturelle constate un épisode d'une intensité anormale à l'échelle de la commune entière : un secteur argileux localisé peut fissurer des maisons sans jamais déclencher d'arrêté. Ici, l'aléa cartographié par le BRGM est moyen : la vigilance reste de mise sur les fondations, les arbres proches et les évacuations d'eau.
Pour situer ce chiffre : en Côte-d'Or, 303 communes sur 698 ont déjà été reconnues en catastrophe naturelle pour la sécheresse, soit 43 % du territoire. Grosbois-en-Montagne n'en fait pas partie.
Ces éléments alimentent l'état des risques obligatoire, à remettre à tout acquéreur ou locataire, avec une validité de six mois.
Le profil de risques de Grosbois-en-Montagne
Risques recensés sur le territoire de Grosbois-en-Montagne, d'après Géorisques. Le niveau peut varier d'une rue à l'autre : la recherche par adresse le donne au point exact.
Argiles (retrait-gonflement)
Sols argileux qui gonflent et se rétractent : première cause de fissures de maison
Aléa moyenInondation
Débordement de cours d'eau
PrésentRemontée de nappe
Montée de la nappe phréatique
PrésentSéisme
Aléa sismique
Zone 1 sur 5 (très faible)Radon
Gaz radioactif naturel du sous-sol
Potentiel faibleGrosbois-en-Montagne en images
La carte de Grosbois-en-Montagne
Contour réel de la commune, teinté selon l'aléa retrait-gonflement des argiles cartographié par le BRGM.
Aléa argiles (BRGM)
Niveau d'exposition au retrait-gonflement des argiles, d'après la cartographie nationale du BRGM.
Le rang de Grosbois-en-Montagne
521e sur 698 communes du département
Position de la commune parmi celles du département, selon le nombre total d'arrêtés de catastrophe naturelle.
Potentiel radon
Classification IRSN du potentiel radon géologique de la commune.
Les derniers arrêtés publiés au Journal officiel
- Inondations et/ou Coulées de Boue · publié au JO le 20 août 198623 mai 1986
Les plans de prévention à Grosbois-en-Montagne
Aucun plan de prévention des risques, naturels, miniers ou technologiques, n'est prescrit ni approuvé à Grosbois-en-Montagne au registre Géorisques. Aucune servitude de ce type ne s'ajoute donc aux règles d'urbanisme de la commune, ce qui ne dit rien de l'aléa lui-même : les risques recensés plus haut restent ceux du territoire.
Questions fréquentes sur les risques à Grosbois-en-Montagne
Grosbois-en-Montagne est-elle située en zone argileuse (retrait-gonflement) ?
Oui. D'après la cartographie du BRGM, Grosbois-en-Montagne présente un aléa moyen au retrait-gonflement des argiles. Sur un tel terrain, l'alternance de sécheresses et de pluies fait gonfler puis rétracter le sol, ce qui fissure les maisons.
Combien d'arrêtés de catastrophe naturelle recense-t-on à Grosbois-en-Montagne ?
Grosbois-en-Montagne totalise 1 arrêté de catastrophe naturelle au registre Géorisques, aucun au titre de la sécheresse.
Y a-t-il un risque radon à Grosbois-en-Montagne ?
Le potentiel radon de Grosbois-en-Montagne est faible (catégorie 1 sur 3), le niveau le plus bas de la classification IRSN.
Quels autres risques naturels concernent Grosbois-en-Montagne ?
Au-delà des argiles, Géorisques recense sur la commune : inondation, remontée de nappe et séisme. La commune est classée en zone de sismicité 1 sur 5 (sismicité très faible).
Grosbois-en-Montagne est-elle couverte par un plan de prévention des risques ?
Non. Aucun plan de prévention des risques, naturels, miniers ou technologiques, n'est prescrit ni approuvé sur la commune au registre Géorisques. Les règles générales d'urbanisme s'appliquent, et l'état des risques reste obligatoire pour vendre ou louer.
Faut-il un état des risques pour vendre ou louer à Grosbois-en-Montagne ?
Oui. L'état des risques et pollutions doit être remis à tout acquéreur ou locataire dès la première visite, et il doit dater de moins de six mois. Il mentionne les risques recensés sur la commune, ainsi que les éventuels sinistres indemnisés au titre de la catastrophe naturelle. Le détail de la procédure est dans notre guide de l'état des risques.
Comparer avec les communes proches
Le risque argileux ne s'arrête pas aux limites communales. Comparez avec les communes proches, dans le même département :
Vendre, acheter ou louer à Grosbois-en-Montagne
Quel que soit son niveau d'exposition, un logement situé à Grosbois-en-Montagne doit être accompagné d'un état des risques lors d'une vente ou d'une mise en location. Ce document, valable six mois, est remis dès la première visite.
- Il reprend les risques recensés sur la commune.
- Il ne dit rien de l'état du bâtiment : c'est une expertise sur place qui le dira.
- Son absence peut permettre à l'acquéreur de demander une baisse du prix.
À lire ensuite
Sources : Géorisques (BRGM), base GASPAR des arrêtés de catastrophe naturelle (publiés au Journal Officiel), potentiel radon IRSN. Données informatives à l'échelle de la commune : elles ne préjugent pas de l'état d'un logement précis et ne remplacent pas un diagnostic réalisé sur place.