Risques naturels : Doubs
Risques naturels aux Hôpitaux-Vieux
Les Hôpitaux-Vieux a fait l'objet de 2 arrêtés de catastrophe naturelle, aucun pour sécheresse, et l'aléa argiles y est a priori nul.
Données Géorisques mises à jour en
Un pour chaque sinistre : inondation et mouvement de terrain. Potentiel radon intermédiaire à surveiller.
Depuis les premiers relevés, Les Hôpitaux-Vieux cumule 2 reconnaissances de catastrophe naturelle, mais aucune au titre de la sécheresse à ce jour. Sur l'ensemble des catastrophes naturelles, la commune se classe 499e sur 563 dans le Doubs, en dessous de la moyenne départementale (4,3).
Côté argiles, la cartographie du BRGM place Les Hôpitaux-Vieux en aléa a priori nul. Géorisques signale par ailleurs sur le territoire communal : les inondations, les remontées de nappe, les mouvements de terrain et les séismes. La commune est classée en zone de sismicité 3 sur 5 (sismicité modérée), où les maisons neuves doivent respecter les règles de construction parasismique. Le potentiel radon y est intermédiaire (catégorie 2 sur 3), à surveiller pour la qualité de l'air intérieur.
Ce zéro appelle une nuance. Un arrêté de catastrophe naturelle constate un épisode d'une intensité anormale à l'échelle de la commune entière : un secteur argileux localisé peut fissurer des maisons sans jamais déclencher d'arrêté. Ici, l'aléa cartographié par le BRGM est le plus bas de l'échelle, ce qui est un vrai point rassurant pour la stabilité des fondations.
Pour situer ce chiffre : dans le Doubs, 191 communes sur 563 ont déjà été reconnues en catastrophe naturelle pour la sécheresse, soit 34 % du territoire. Les Hôpitaux-Vieux n'en fait pas partie.
Ces éléments alimentent l'état des risques obligatoire, à remettre à tout acquéreur ou locataire, avec une validité de six mois.
Le profil de risques des Hôpitaux-Vieux
Risques recensés sur le territoire des Hôpitaux-Vieux, d'après Géorisques. Le niveau peut varier d'une rue à l'autre : la recherche par adresse le donne au point exact.
Argiles (retrait-gonflement)
Sols argileux qui gonflent et se rétractent : première cause de fissures de maison
Aléa a priori nulInondation
Débordement de cours d'eau
PrésentRemontée de nappe
Montée de la nappe phréatique
PrésentMouvement de terrain
Glissement, effondrement, chute de blocs
PrésentSéisme
Aléa sismique
Zone 3 sur 5 (modérée)Radon
Gaz radioactif naturel du sous-sol
Potentiel intermédiaireLes Hôpitaux-Vieux en images
La chronologie des catastrophes naturelles aux Hôpitaux-Vieux
Chaque point est un arrêté de catastrophe naturelle, positionné sur son année et coloré par type.
La carte des Hôpitaux-Vieux
Contour réel de la commune, teinté selon l'aléa retrait-gonflement des argiles cartographié par le BRGM.
Le rang des Hôpitaux-Vieux
499e sur 563 communes du département
Position de la commune parmi celles du département, selon le nombre total d'arrêtés de catastrophe naturelle.
Potentiel radon
Classification IRSN du potentiel radon géologique de la commune.
Les derniers arrêtés publiés au Journal officiel
- Mouvement de Terrain · publié au JO le 30 décembre 199925 décembre 1999
- Inondations et/ou Coulées de Boue · publié au JO le 30 décembre 199925 décembre 1999
Les plans de prévention aux Hôpitaux-Vieux
Aucun plan de prévention des risques, naturels, miniers ou technologiques, n'est prescrit ni approuvé aux Hôpitaux-Vieux au registre Géorisques. Aucune servitude de ce type ne s'ajoute donc aux règles d'urbanisme de la commune, ce qui ne dit rien de l'aléa lui-même : les risques recensés plus haut restent ceux du territoire.
Questions fréquentes sur les risques aux Hôpitaux-Vieux
Les Hôpitaux-Vieux est-elle située en zone argileuse (retrait-gonflement) ?
D'après la cartographie du BRGM, l'aléa retrait-gonflement des argiles est a priori nul sur Les Hôpitaux-Vieux.
Combien d'arrêtés de catastrophe naturelle recense-t-on aux Hôpitaux-Vieux ?
Les Hôpitaux-Vieux totalise 2 arrêtés de catastrophe naturelle au registre Géorisques, aucun au titre de la sécheresse.
Y a-t-il un risque radon aux Hôpitaux-Vieux ?
Les Hôpitaux-Vieux présente un potentiel radon intermédiaire (catégorie 2 sur 3). Une bonne ventilation suffit généralement à limiter l'exposition ; une mesure est utile en cas de doute.
Quels autres risques naturels concernent Les Hôpitaux-Vieux ?
Au-delà des argiles, Géorisques recense sur la commune : inondation, remontée de nappe, mouvement de terrain et séisme. La commune est classée en zone de sismicité 3 sur 5 (sismicité modérée), où les maisons neuves doivent respecter les règles de construction parasismique.
Les Hôpitaux-Vieux est-elle couverte par un plan de prévention des risques ?
Non. Aucun plan de prévention des risques, naturels, miniers ou technologiques, n'est prescrit ni approuvé sur la commune au registre Géorisques. Les règles générales d'urbanisme s'appliquent, et l'état des risques reste obligatoire pour vendre ou louer.
Faut-il un état des risques pour vendre ou louer aux Hôpitaux-Vieux ?
Oui. L'état des risques et pollutions doit être remis à tout acquéreur ou locataire dès la première visite, et il doit dater de moins de six mois. Il mentionne les risques recensés sur la commune, ainsi que les éventuels sinistres indemnisés au titre de la catastrophe naturelle. Le détail de la procédure est dans notre guide de l'état des risques.
Comparer avec les communes proches
Le risque argileux ne s'arrête pas aux limites communales. Comparez avec les communes proches, dans le même département :
Vendre, acheter ou louer aux Hôpitaux-Vieux
Quel que soit son niveau d'exposition, un logement situé aux Hôpitaux-Vieux doit être accompagné d'un état des risques lors d'une vente ou d'une mise en location. Ce document, valable six mois, est remis dès la première visite.
- Il reprend les risques recensés sur la commune.
- Il ne dit rien de l'état du bâtiment : c'est une expertise sur place qui le dira.
- Son absence peut permettre à l'acquéreur de demander une baisse du prix.
À lire ensuite
Sources : Géorisques (BRGM), base GASPAR des arrêtés de catastrophe naturelle (publiés au Journal Officiel), potentiel radon IRSN. Données informatives à l'échelle de la commune : elles ne préjugent pas de l'état d'un logement précis et ne remplacent pas un diagnostic réalisé sur place.